Documents pour l’assemblée générale AG 2015-02:

• Avis de convocation AG-2015-02
• points à adopter
• Calendrier tournée 2015-02 (dernière à jour : 21 septembre)
• élection régionale – capitale nationale est (Pour la seule région de la Capitale Nationale Est) :

Point 3 :Les statuts et règlements

1. Communiqué  modification des statuts et règlements
2. document explicatif sur les modifications
   Ce document est une présentation synthèse des modifications apportées au projet de modification des statuts et règlements 2015 du SEMB-SAQ (CSN).
3. projet de statuts et règlements 2016 – (30 juillet 2015)
   Ce document est le projet de modification des statuts et règlements qui sera soumis au vote des membres en automne 2015.
4. statuts et règlements 2014
   Il s’agit de nos statuts et règlements actuels, adoptés en 2006 et amendés en 2014
5. document – énumération des modifications aux statuts et règlements (21 juillet 2015)
   Ce document très technique présente sous forme de tableau, toutes les modifications: mots par mot et article par article des statuts et règlements 2014 pour en faire le projet de statuts et règlement 2015.
6. amendements setr
   Amendement du point 3 .1 de l’ordre du jour.

Secrétaire général
SEMB-SAQ (CSN)